Tarifs des interventions

Maritimes

Tarifs pour l’équipement et le personnel

Les tarifs pour le personnel, l’équipement et les articles consommables sont établis conformément à la structure de prix établis dans le Tableau I et le Tableau II.

Une copie imprimable détaillée des tarifs d’intervention et de l’équipement spécifique, tels qu’énoncés dans les annexes A à L, est disponible en format PDF au lien suivant :

Liste des tarifs en vigueur le 15 avril 2021

Structure de coûts pour le personnel

Services de formation ou de consultation

• Des formateurs sont disponibles pour les clients désirant recevoir de la formation en intervention. Le taux est de 1200$ par formateur pour une journée de 8 heures, plus 115% des dépenses.

• Le taux pour consultation est $150 par heure, plus 115% des dépenses personnelles et de bureau reliées à la consultation.

Structure de coûts pour l’équipement

Formation et exercices – Taux pour l’équipement

Le tarif pour les équipements utilisés lors de la formation ou exercice sera facturé au taux publié, plus les dépenses pour les consommables.

Structure de coût pour l’équipement

Définitions

TAUX JOURNALIER

• Les équipements sont Opérationnels ou en Attente. Le tarif En Attente est 50% du tarif Opérationnel et ne s’applique que lorsque les équipements sont requis initialement au site d’entreposage, pour besoin futur. Une fois que l’équipement En Attente est utilisé, il sera considéré comme Opérationnel jusqu’à la fin de la période de location. Aucun frais de location ne s’applique si l’équipement est hors service pour réparations.
• Le tarif journalier pour l’équipement est basé sur une période de 24 heures (00:01h à 24:00h). L’équipement est en service dès qu’il quitte l’entrepôt et le reste jusqu’au retour à son lieu normal d’entreposage (porte à porte). Les tarifs sont calculés de porte à porte. Le temps requis pour la décontamination sera considéré comme opérationnel, par contre tout temps en attente pour décontamination ne sera pas chargé.

CATÉGORIE D’ÉQUIPEMENT.

Afin de déterminer le tarif journalier, l’équipement est réparti parmi les catégories suivantes:

• Les « équipements non-durables » incluent les équipements qui devraient se détériorer rapidement lors de leur utilisation dans un déversement, dû à leur construction. Typiquement, ce sont les équipements fabriqués en matériel souple (ex.: estacades, bateaux gonflables, conteneur flexible), équipements mécaniques légers (ex.: nettoyage de rive, petites pompes, génératrices) certains équipements qui ne résistent pas aux conditions extrêmes (équipements électroniques) et certains petits outils et accessoires.
• Les « équipements semi-durables » incluent généralement les estacades d’eaux ouvertes, sur rouleaux, de style robuste qui requièrent une unité de puissance indépendante, bateaux gonflables à coque rigide, barges de stockage flexible > 5 tonnes, équipement d’effarouchement, équipement pour le nettoyage des rives et les unités de décontamination.
• Les « équipements durables » incluent les équipements plus robustes construits pour les milieux marins. La plupart des gros équipements spécialisés sont dans cette catégorie (écrémeurs, bateaux aluminium, acier ou fibre de verre de plus de 18 pi, barges d’acier, remorques). Cette catégorie inclut aussi les équipements quelque peu robustes, mais qui ne seront pas utilisés en conditions extrêmes (base de communication, équipement de bureau, si utilisé dans le centre d’opération ou le poste de commande).
• Les véhicules incluent tout véhicule motorisé qui pourrait être loué d’une agence de location ou d’un entrepreneur/compagnie de construction ou appartenant à l’Organisme d’Intervention.

Pour chaque catégorie, sauf les grandes barges en acier et les véhicules, il y a un coefficient établie qui est inclut au tableau II. Le coefficient est multiplié par le coût nominal de remplacement pour établir le tarif journalier.

MAXIMUM DE CHARGE Il y a un maximum de charge de location pour un équipement appartenant à l’Organisme d’Intervention, fixé à 115% de son coût de remplacement plus réparations, décontamination et autres dépenses raisonnables encourues, lorsqu’il est utilisé au cours d’un cas de déversement marin assurée par la SIMEC. Une fois que le maximum est atteint, le tarif journalier ne s’applique pas, par contre les dépenses encourues de réparation, décontamination et autres dépenses raisonnable continuent d’être chargées. Le droit de propriété de l’équipement n’est pas affecté.

Le maximum de charge sur les taux journaliers relatifs aux équipements appartenant À l’Organisme d’ Intervention ne s’applique pas aux Location d’équipement ou lorsque l’équipement est conservé sur place A LA DEMANDE DE LA PARTIE RESPONSABLE, suite à la démobilisation de l’Organisme d’Intervention. Dans ces circonstances le taux normal s’appliquera pendant toute la période de location.

FRAIS ADDITIONNELS

• Les navires auront une surcharge équivalente aux frais de services maritimes GCC, si applicable.
• • Les pièces de remplacement consommables (serpillière, boyaux) sont facturées à 115% du coût de remplacement.
• L’essence est chargée comme un produit consommable, en plus du coût de location de l’équipement, à moins qu’il n’y ait une charge pour le kilométrage.
• Des frais sont applicables pour tous les coûts de réparation et de décontamination encourus, peu importe la catégorie.

ÉQUIPEMENTS ENDOMMAGÉS ET NON RÉPARABLES – Les équipements endommagés lors de l’intervention et qui ne peuvent être réparés seront facturés à 115% de leur valeur de remplacement réel. Cette limite tient compte de toutes charges déjà facturées pour le temps d’utilisation avant les dommages, mais n’inclut pas les coûts de réparation ou décontamination, qui sont en surplus, si requis. Le coût de remplacement réel peut varier du coût de remplacement nominal puisque le coût réel reflète les conditions présentes du marché tandis que le coût nominal représente notre meilleur estimé du coût de remplacement afin de nous permettre d’établir le tarif journalier.

Terrestres

Une version imprimable des tarifs pour les équipement d’intervention terrestre est disponible au format .PDF sous le lien suivant :

Liste des tarifs pour les équipements d’intervention terrestre

• équipements consommables (si acheté par SIMEC) : 115% de son coût de remplacement
• équipements endommagés : 115% des coûts de réparation

Pour les termes et les conditions consulter le tableau structure de coût de l’équipement contenu dans liste des tarifs